Des exportations sous haute surveillance

C’est en quelques sortes le rite initiatique du DAST ; le passage obligé de toutes les promotions qui apprennent à nouer des liens pour mieux l’accomplir. Plus efficace qu’un week-end d’intégration, il permet de mieux connaitre son voisin de classe, ses forces comme faiblesses. Objet de craintes et de fantasmes, il occupe toutes les conversations pendant de longues semaines et se fête sans modération lorsqu’il touche à sa fin : le cas pratique d’export control.

Si ces quelques mots suffisent souvent à évoquer des souvenirs de soirées passées à fouiller dans les méandres de réglementations obscures et inconnues, ils suscitent également la satisfaction d’avoir pu entrevoir les riches enjeux qui se cachent derrière les politiques et réglementations relatives aux exportations de produits sensibles. Car tel est l’objet du cours d’export control : se familiariser avec les enjeux juridiques mais aussi économiques et géopolitiques liés aux échanges supranationaux.

Protection des intérêts stratégiques de la nation, politique de non-prolifération, maintien de la sécurité internationale, mais aussi renforcement de l’Europe de la défense et risques liés aux prétentions extraterritoriales du droit américain, sont autant de sujets abordés pendant la quinzaine d’heures accordées à l’enseignement de l’export control. Il s’agit avant tout de se familiariser avec les lois françaises, européennes et américaines susceptibles de s’appliquer en cas d’exportation ou de transfert de biens militaires ou double-usage (c’est-à-dire ayant des applications à la fois civiles et militaires) de la France vers l’étranger.

Quasi unique en France, ce cours présente l’intérêt notoire de former les étudiants à des problématiques éminemment concrètes et perceptibles dans l’ensemble des entreprises auxquelles ces derniers peuvent prétendre à l’issue de leur formation. Au-delà du cours lui-même, cette professionnalisation se poursuit dans le cadre du cas pratique présenté aux étudiants. Certes complexe, ce devoir leur permet de faire application des connaissances théoriques qu’ils ont acquises, de travailler en groupe (environ 8 personnes) et donc d’apprendre à se répartir le travail, à s’écouter mais aussi à mieux se connaitre.

Plus concrètement, il s’agissait de conseiller les dirigeants d’une entreprise fictive sur l’exportation de leur nouvel équipement spatial vers cinq pays différents (européens et non-européens), en tenant compte des différents composants intégrés dans ce même équipement. Il était donc nécessaire de commencer par qualifier les composants et le produit destinés à être vendus, puis d’analyser les réglementations applicables et estimer quelles difficultés, quels obstacles pourraient être rencontrés dans le cadre de l’échange.

Parler de « professionnalisation » n’est ici pas exagéré. Effectivement, il est à noter que le secteur de l’export control constitue un débouché réel pour les étudiants du DAST : nombre d’entreprises sont à la recherche de responsables en contrôle des exportations et, comme rappelé précédemment, peu de diplômes offrent aujourd’hui une formation dans ce domaine. Il est donc intéressant, pour qui s’intéresse aux questions de défense, et, plus largement, d’actifs stratégiques, de considérer l’export control comme une ouverture sur le marché du travail à l’issue du master.

C’est une option que, personnellement, j’ai choisie pour mon stage de fin d’études, et, éventuellement, pour la suite de mon parcours. Issue d’un parcours en droit puis en relations internationales, j’avais choisi d’intégrer le DAST afin de me spécialiser dans un domaine qui me plait : l’espace. Après maintes hésitations, j’ai choisi d’effectuer un stage dans le domaine de l’export control car celui-ci présente l’intérêt d’allier mes deux « casquettes » juridiques et géopolitiques. Je tiens par la même occasion à rassurer tout candidat qui n’aurait pas à ce jour de projet professionnel parfaitement établi et qui, comme moi, a tendance à trouver de l’intérêt dans beaucoup de secteurs sans arriver à se décider : il y a dans ce master de nombreux cours qui nous permettent de mieux appréhender la richesse (en termes de métiers) des secteurs du spatial et des télécoms, mais aussi des professeurs à notre écoute qui, lorsqu’on les contacte, n’hésitent pas à nous conseiller et nous faire part de leur expérience.

Diane ZAJACKOWSKI